Qualification MCDA — leanse
leanse qualification mcda {{ appVersion }}

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Textes applicables.

lien vers la source officielle · date du texte d'origine

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Exigences chiffrées.

Paramètre Exigence Commentaire
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La DoC est-elle recevable ?

Les huit mentions exigibles au titre de l'article 15 et de l'annexe IV du Règl. (UE) 10/2011. Une seule manquante, et la déclaration est à faire réémettre.

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Dossier fournisseur, et décision.

Ce que vous saisissez ici alimente la fiche d'aptitude, le registre et les courriers. Rien n'est envoyé : tout reste dans ce navigateur.

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Courrier prêt à copier.

Qualifier un matériau. Six étapes, pas une de plus.

Les étapes 01 à 04 se déroulent avant le référencement. L'étape 05 s'applique à chaque livraison. L'étape 06 maintient la conformité dans le temps.

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étape

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  • {{ li }}
↓

Point de décision — le dossier couvre-t-il l'usage réel ?

oui — apte
  • Fiche d'aptitude signée
  • Référencement de l'article
  • Passage à l'étape 04
non — incomplet
  • Demande complémentaire au fournisseur
  • Alternative ou usage modifié
  • Pas de mise en service tant que l'écart subsiste
↓
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étape

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  • {{ li }}
boucle de non-conformité Tout écart constaté à l'étape 05 déclenche : blocage et identification du lot, fiche de non-conformité fournisseur, décision documentée du responsable qualité (dérogation motivée, tri, retour ou destruction), puis réexamen de la qualification si l'écart se répète.

Veille, et recherche à l'envers.

Partez du texte, pas du matériau : un règlement bouge, vous voyez immédiatement quels articles de votre référentiel sont à requalifier.

Ce qui a changé, ou reste à recouper.

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Un texte, tous les articles concernés.

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leanse fiche d'aptitude au contact alimentaire

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Textes au visa desquels l'aptitude est prononcée

  • {{ t.ref }} — {{ t.what }}

État du dossier

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réserves à lever avant mise en service
  • {{ mi }}
responsable qualité — nom, date, signature
visa achats

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Attestation de conformité, une page.

Tout est déjà rempli à partir de l'article choisi. Le fournisseur n'a que trois choses à écrire : son nom, la date, sa signature et son cachet.

PDF et Word se téléchargent directement, en A4. Le Word reste modifiable.

leanse {{ attestRef }}

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1. Parties

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2. Produit

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3. Déclaration de conformité réglementaire

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Critère Spécification
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4. Engagement de notification

Le fournisseur s'engage à informer le client par écrit, préalablement à sa mise en application, de toute modification susceptible d'affecter la conformité du produit à la présente attestation, et notamment :

  • {{ n }}

Le fournisseur s'engage également à informer le client sans délai de toute non-conformité constatée sur un lot livré.

5. Validité

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6. Signature du fournisseur

{{ s.k }}

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